Déposée le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAMEL domicilié(e) Avenue de Toulouse, BP 12 - 82600 - VERDUN SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 811 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats DUPUY-MANAUD, M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France.
La marque HAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMEL est expirée depuis le 21 novembre 2023.
HAMEL a également déposé les autres marques suivantes : IBIJOUX , LUXEO
HAMEL, SARL - Avenue de Toulouse, BP 12 - 82600 - VERDUN SUR GARONNE - France - SIREN 338811888
Cabinet d'avocats DUPUY-MANAUD, M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 12 mai 2014 - Retrait partiel n°623619 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Silos métalliques, hangars métalliques, trémies métalliques, cages, enclos, abris, baignoires, perchoirs (constructions métalliques), tous ces produits étant destinés à l'agriculture et à l'élevage, pièges pour animaux nuisibles.
Incubateurs à oeufs, plumeuses, moulins, machines pour l'alimentation du bétail, destinés à l'agriculture et à l'élevage.
Cages, enclos, abris, baignoires, perchoirs (non métalliques), tous ces produits étant destinés à l'agriculture et à l'élevage.
Abreuvoirs, volières, cages à oiseaux, auges, mangeoires et râteliers pour animaux, tous ces produits étant destinés à l'agriculture et à l'élevage.
Démonstration de produits, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), études de marché, analyse des prix, tous ces services étant destinés à l'agriculture et à l'élevage ;
Etablissement de plans (construction), dessin industriel, contrôle de qualité, services d'analyses et de recherches industrielles, tous ces services étant destinés à l'agriculture et à l'élevage.
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